Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 07 octobre 2024 à 20h30 Salle de conseil en Mairie

Toutes les séances sont publiques.

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 (D2024-33)

2. Modification du RIFSEEP (D2024-34)

3. Création au tableau des effectifs d’un poste d’Ingénieur Territorial à temps complet (D2024-35)

4. Déclassement de portion de route départementale et classement subséquent dans le domaine public routier communal (D2024-36)

5. Renouvellement de la Convention de Service d’Intérêt Economique Général pour l’Accueil Périscolaire (UFCV) (D2024-37)

6. Mandat spécial pour le Congrès des Maires de France (AMF) (D2024-38)

7. Décision Modificative au budget assainissement n° 2 (D2024-39)

8. Mise en place d’un groupement de commande entre la Communauté de communes et des communes membres pour les travaux de fonctionnement voirie 2025-2027 » (D2024-40)

9. Mise en place d’un groupement de commande entre la Communauté de communes et des communes membres pour les travaux « voirie investissement 2025-2027 » (D2024-41)

10. Informations diverses  - Compte rendu des décision

11. Questions orales

Le Maire,

Bertrand GAUTIER