Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 16 décembre 2024 à 20h30 Salle de conseil en Mairie

Toutes les séances sont publiques.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 7 octobre 2024 (D2024-42)

2. Approbation du RPQS du SIAEPA de Bonnetan pour la compétence eau potable exercice 2023 (D2024-43)

3. Rapport triennal de l’état du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur la commune (D2024-44)

4. Déclassement de portion de route départementale et classement subséquent dans le domaine public routier communal (D2024-45)

5. Révision générale du PLU sur la totalité du territoire de la commune (D2024-46)

6. Autorisation pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en amont du vote du BP 2025 : ouverture anticipée de crédits (25% section investissement) (D2024-47)

7. Adhésion à la convention de participation mutualisé pour la couverture du risque prévoyance proposée par le CdG33 (D2024-48)

8. Précisions concernant le mandat spécial pour le Congrès des Maires de France (AMF) (D2024-49)

9. DM 2 Budget principal 2024 (D2024-50)

10. Approbation du principe du recours à la Concession de Service Public (DSP) pour l’exploitation du service d’assainissement collectif (D2024-51)

11. Emprunt 250 000 € auprès du CMSO (D2024-52)

12. Nouvelle redevance assainissement (D2024-53)

13. Informations diverses

14. Questions orales

Le Maire, Bertrand GAUTIER